Hervé Vanoverschelde


De: Hervé Vanoverschelde
attaché d'administration de l'Etat, secrétaire général
dans la limite des attributions du secrétariat général et
Objet:
au nom du ministre, tout engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives et comptables afférentes
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Juillet 202406/07/2024
De: Hervé Vanoverschelde
attaché d'administration de l'Etat, secrétaire général
dans la limite des attributions du secrétariat général et
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
06 Juillet 202406/07/2024
De: Hervé Vanoverschelde
attaché d'administration de l'Etat, secrétaire général
dans la limite des attributions du secrétariat général
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tout engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives et comptables afférentes
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juin 202316/06/2023
De: Hervé Vanoverschelde
attaché d'administration de l'Etat, secrétaire général
dans la limite des attributions du secrétariat général
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juin 202316/06/2023
De: Hervé Vanoverschelde
attaché d'administration de l'Etat, secrétaire général
dans la limite des attributions du secrétariat général
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tout engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives et comptables afférentes
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202216/07/2022
De: Hervé Vanoverschelde
attaché d'administration de l'Etat, secrétaire général
dans la limite des attributions du secrétariat général
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
16 Juillet 202216/07/2022
De: Hervé Vanoverschelde
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au secrétaire général
dans la limite des attributions du secrétariat général
Objet:
au nom du ministre, tout engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses ainsi que toutes les pièces justificatives et comptables afférentes
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: Hervé Vanoverschelde
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au secrétaire général
dans la limite des attributions du secrétariat général
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: VANOVERSCHELDE (Hervé)
Objet:
assurer les fonctions de directeur adjoint par intérim de l'Etablissement national des invalides de la marine
jusqu'à nomination du nouveau directeur adjoint. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
charge
03 Juin 201703/06/2017
De: VANOVERSCHELDE (Hervé)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2016
inscription
10 Novembre 201610/11/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.